Janville sur Juine - Commune de l'Essonne 91

VIE MUNICIPALE > Arrêtés communaux et préfectoraux

Arrêté Inter-Préfectoral

N° 2025-DDT-SE-218 du 5 juin 2025

Relatif au transfert et à la prolongation de l'autorisation environnementale d'épandage, dans les départements de l'Essonne et de Seine-et-Marne, des terres de décantation produites par l'usine d'eau potable de Choisy-le-Roi (Val-de-Marne) :

n°2026-CAB-SIDPC-1265 du 29 juillet 2026

Interdiction de fréquentation de la forêt domaniale des Trois pignons dans le département de la Seine-et-Marne et de l'essonne:

Arrêté Préfectoral

n° 2026-PREF-DRSR-SESR n° 051 du 05 octobre 2026

Réglementation de l’usage des engins de déplacement personnel motorisés dans le département de l’Essonne

n°2026-PREF-DCSIPC-DCSIPC-1244 du 27 juillet 2026

Restrictions temporaires pour la prévention et la protection des forêts contre l'incendie dans le département de l'essonne:

n°2026-PREF-DCSIPC-1190 du 15 juillet 2026

Restrictions temporaires pour la prévention et la protection des forêts contre l'incendie dans le département de l'essonne:

n°2026-DDT-SE-225 du 01 juin 2026

Approbation du plan annuel de répartition des volumes d'eau à prélever dans le cadre de la gestion collective de l'irrigation du périmètre de la "Beauce centrale" du département de l'Essonne :

n°2026-DDT-SE-202 du 18 mai 2026

Portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département de l'Essonne :

n°2026-DDT-SE-203 du 18 mai 2026

Approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2026-2027 dans le département de l'Essonne :

n°2026-DDT-SE-204 du 18 mai 2026

Approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2026-2027 dans le département de l'Essonne :

N°2025 – DDT – SE –238 du du 1^er juillet 2025

Fixant la liste du 3^ème groupe d’espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction dans le département de l'Essonne pour la période du 1^er juillet 2025 au 30 juin 2026 :

Arrêté Comunaux

N°23/TEMPO/2026/05 du 28 mai 2026

Portant autorisation de travaux, Création d'un cheminement piétons rue d'auvers (RD17) :