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VIE MUNICIPALE > Arrêtés communaux et préfectoraux

Arrêté Inter-Préfectoral 


N° 2025-DDT-SE-218 du 5 juin 2025

Relatif au transfert et à la prolongation de l'autorisation environnementale d'épandage, dans les départements de l'Essonne et de Seine-et-Marne, des terres de décantation produites par l'usine d'eau potable de Choisy-le-Roi (Val-de-Marne) : PDF

Arrêté Préfectoral 

n°2026-DDT-SE-225 du 01 juin 2026  

Approbation du plan annuel de répartition des volumes d'eau à prélever dans le cadre de la gestion collective de l'irrigation du périmètre de la "Beauce centrale" du département de l'Essonne : Sanglier


n°2026-DDT-SE-202 du 18 mai 2026 

Portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département de l'Essonne : Cloture Chasse


n°2026-DDT-SE-203 du 18 mai 2026

Approuvant le plan de gestion cynégétique pour le sanglier pour la campagne 2026-2027 dans le département de l'Essonne : Sanglier


n°2026-DDT-SE-204 du 18 mai 2026

Approuvant le plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2026-2027 dans le département de l'Essonne  : Faisan


N°2025 – DDT – SE –238 du du 1er juillet 2025

Fixant la liste du 3ème groupe d’espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction dans le département de l'Essonne pour la période du 1er juillet 2025 au 30    juin 2026 : PDF

Arrêté Comunaux


N°23/TEMPO/2026/05 du 28 mai 2026

Portant autorisation de travaux, Création d'un cheminement piétons rue d'auvers (RD17) : travaux rd17