Recherche
Agenda
Contact
Newsletters
Associations

Mentions légales

Le présent site est la propriété de :


Mairie de Janville sur Juine

40 Grande Rue - BP 22

91510 JANVILLE-SUR-JUINE

Conception & Réalisation technique : Agence WEB SWFM Saint Brevin les Pins (44)


Informatique et libertés

Les liens hypertexte présents sur le site de la Mairie de Janville sur Juine et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site quant au contenu de ces sites.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer au traitement informatique des données vous concernant recueillies par l’organisateur et vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation de ces données.


Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une œuvre dont la Mairie de Janville sur Juine est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, documents PDF ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de Janville sur Juine ou de tiers ayant autorisé la Mairie de Janville sur Juine à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Mairie de Janville sur Juine, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Liens Hypertextes

La Mairie de Janville sur Juine autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Mairie de Janville sur Juine décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers son site.


Politique de protection des données : PDF
Politique de gestion des cookies : PDF