A-A+
VIE MUNICIPALE > Mentions légales
Mentions légales

Le présent site est la propriété de :

Mairie de Janville sur Juine
40 Grande Rue
91510 JANVILLE SUR JUINE, France


Directeur de la publication : Mme Evelyne CHARDENOUX
Responsable de la communication : M. Christophe GARDAHAUT
Conception & Réalisation technique : Agence WEB & Mobile SWFM SAINT-NAZAIRE (44)

Informatique et liberté
Les liens hypertexte présents sur le site de la Ville de Janville sur Juine et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de la Ville de Janville sur Juine quant au contenu de ces sites.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer au traitement informatique des données vous concernant  recueillies par l’organisateur et vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation de ces données.
À cette fin, les participants peuvent s’adresser aux services de la Ville de Janville sur Juine en indiquant leurs nom, prénom et adresse, par courrier à l’adresse ci-dessus.


Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Janville sur Juine est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Janville sur Juine ou de tiers ayant autorisé la Ville de Janville sur Juine à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Ville de Janville sur Juine, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Liens Hypertextes
La Mairie de Janville sur Juine autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La mairie de Janville sur Juine décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers son site.

Voir aussi : | Communication | Finances | Intercommunalité | Contacter la Mairie | Les élus parlementaires | Les élus municipaux | Urbanisme | Environnement | Inscription à la newsletter | Conseils municipaux | Marchés Publics
Voir aussi
Marchés Publics
Intercommunalité
Les élus parlementaires
Les élus municipaux
Conseils municipaux
Finances
Urbanisme
Communication
Environnement
Contacter la Mairie
Inscription à la newsletter
Mentions légales
RECHERCHE
Janville sur Juine
Mairie de Janville sur Juine
40 Grande Rue - BP 22
91510 JANVILLE SUR JUINE
Tél: 01.69.27.40.13 - Fax: 01.60.82.26.66
Nous écrire | Nous situer | Mentions légales